Marc Viossat


De: Marc VIOSSAT
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Hautes-Alpes
Groupe:
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Marc Viossat
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc VIOSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Remplace:M. Victor BERENGUEL
Groupe:
nomination
29 Mai 201529/05/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.